Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

Question n° 28054 posée par M. Philippe Machefer

Limitation de vitesse sur autoroutes: remise en cause

Réponse du ministère : Transports

11/11/1978
Pertinence
Question n° 05156 posée par M. Philippe Machefer

Poids lourds: respect de la limitation de vitesse

Réponse du ministère : Transports

03/04/1982
Pertinence
Question n° 14926 posée par M. François Collet

Sécurité routière: limitation de vitesse des poids lourds et autocars étrangers

Réponse du ministère : Transports

12/01/1984
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité routière: modulation de la limitation de vitesse

Réponse du ministère : Urbanisme

15/11/1984
Pertinence
Question n° 23928 posée par M. Louis Jung

Limitation de vitesse: modification de la réglementation

Réponse du ministère : Urbanisme

30/05/1985
Pertinence
Question n° 26723 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation de la limitation de vitesse en Europe

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/11/1985
Pertinence
Question n° 04238 posée par M. Stéphane Bonduel

Limitation de vitesse et signalisation des compteurs des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1987
Pertinence
Question n° 05997 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/08/1989
Pertinence
Question n° 10444 posée par M. Daniel Percheron

Limitation de la vitesse à 50 kilomètres par heure en ville

Réponse du ministère : Transports

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11596 posée par M. Marc Boeuf

Limitation de vitesse des poids lourds

Réponse du ministère : Transports

13/09/1990
Pertinence