Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 21567 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 19828 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de la RN 4

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

25/08/2011
Pertinence
Question n° 1338S posée par M. Claude Domeizel

Désenclavement de Digne-les-Bains, chef-lieu des Alpes de Haute-Provence, et de sa vallée

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 17649 posée par M. Alain Le Vern

Contrôleurs des transports terrestres

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/02/2011
Pertinence
Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Échangeur de Pujaudran

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0894S posée par Mme Mireille Schurch

Contournement de l'agglomération vichyssoise

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/12/2008
Pertinence