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464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
361 questions
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Question n° 33767 posée par M. Jacques Mahéas
Statistiques 2000 sur le nombre de véhicules en circulation et leur accidentologie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14099 posée par Mme Valérie Létard
Sécurité routière dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15873 posée par M. Bernard Murat
Allumage des feux de croisement de jour
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16883 posée par M. Thierry Repentin
Immatriculation des cyclomoteurs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Eclairage et signalisation des poids lourds
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17845 posée par M. Marcel Vidal
Sécurité des motards
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18395 posée par M. André Trillard
Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la sécurité des plages
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18406 posée par M. René-Pierre Signé
Diminution des postes de maîtres nageurs sauveteurs des CRS
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18408 posée par M. André Vantomme
Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la surveillance des plages
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence