Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14099 posée par Mme Valérie Létard

    Sécurité routière dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15225 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Dangerosité de minibus équipés de banquettes longitudinales, affectés aux transports scolaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15365 posée par M. Michel Sergent

    Harmonisation des fichiers d'inaptitude à la conduite

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15873 posée par M. Bernard Murat

    Allumage des feux de croisement de jour

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat

    Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18491 posée par M. Michel Sergent

    Poids maximal autorisé des véhicules routiers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18598 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan de l'allumage des feux de croisement pendant la journée

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0799S posée par M. Alain Dufaut

    Augmentation constante du trafic sur l'A 7

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible