Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 03033 posée par M. Antoine Lefèvre

    Aménagement de la RN 31

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'installation d'un ralentisseur de vitesse sur une route départementale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07939 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression d'accès directs à la voie publique desservant des propriétés privées ou des entreprises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06859 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression d'accès directs à la voie publique desservant des propriétés privées ou des entreprises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

    Route nationale 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21567 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19828 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de la RN 4

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible