Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 11411 posée par M. Louis Grillot

Lutte efficace contre l'alcoolémie au volant

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/03/2004
Pertinence
Question n° 30887 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre l'alcoolémie au volant : instauration d'un taux d'alcool zéro

Réponse du ministère : Équipement

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29859 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière et alcool

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 13976 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Installation d'un éthylomètre au tableau de bord des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

11/02/1999
Pertinence
Question n° 15389 posée par M. Franck Sérusclat

Promotion de l'usage des éthylotests

Réponse du ministère : Équipement

02/05/1996
Pertinence
Question n° 14385 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Installation d'un éthylomètre au tableau de bord des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

14/03/1996
Pertinence
Question n° 14244 posée par M. Paul Girod

Contrôle du taux d'alcoolémie des chauffeurs au départ d'un trajet concernant le transport d'enfants

Réponse du ministère : Équipement

29/02/1996
Pertinence
Question n° 13924 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de la loi de 1994 sur l'alcool au volant

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 13158 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Obligation d'équipement en éthylotest des véhicules

Réponse du ministère : Équipement

14/12/1995
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Simon Loueckhote

Extension de la loi concernant la conduite sous l'emprise de l'alcool au territoire de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Équipement

24/03/1994
Pertinence