Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 08976 posée par M. Serge Mathieu

Réglementation applicable aux sièges auto enfants

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/09/2003
Pertinence
Question n° 18775 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfants accidentés sur le chemin de l'école

Réponse du ministère : Équipement

16/09/1999
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de la sécurité des enfants dans la rue

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01642 posée par M. Emmanuel Hamel

Vitesse réduite des automobilistes aux abords des établissements scolaires

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01660 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Education à la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01810 posée par M. Emmanuel Hamel

Campagne d'information sur la sécurité des piétons

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01811 posée par M. Emmanuel Hamel

Responsabilisation des parents d'élèves et des automobilistes sur la sécurité des enfants traversant les rues

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01812 posée par M. Emmanuel Hamel

Eveil des enfants de maternelle aux risques de la rue

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Emmanuel Hamel

Education des élèves de cours moyen deuxième année à la prévention routière

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01814 posée par M. Emmanuel Hamel

Education des jeunes âgés de huit à quatorze ans aux risques de la rue

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence