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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 11165 posée par M. Roger Rinchet

   Permis probatoire

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   04/03/2004

   Pertinence

2. Question n° 26193 posée par M. Marcel Vidal

   Effectif du corps des inspecteurs du permis de conduire

   Réponse du ministère : Équipement

   22/06/2000

   Pertinence

3. Question n° 22412 posée par M. Philippe Darniche

   Sensibilisation des jeunes à la sécurité routière

   Réponse du ministère : Équipement

   03/02/2000

   Pertinence

4. Question n° 07575 posée par M. Emmanuel Hamel

   Impact de l'apprentissage anticipé de la conduite

   Réponse du ministère : Équipement

   09/04/1998

   Pertinence

5. Question n° 07578 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan pour 1997 de l'apprentissage de la conduite anticipée

   Réponse du ministère : Équipement

   09/04/1998

   Pertinence

6. Question n° 01643 posée par M. Emmanuel Hamel

   Sécurité routière : distribution de matériels rétroréfléchissants aux jeunes

   Réponse du ministère : Équipement

   24/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 01593 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan de l'apprentissage anticipé de la conduite

   Réponse du ministère : Équipement

   17/07/1997

   Pertinence

8. Question n° 18330 posée par M. Serge Mathieu

   Directive européenne relative à la vente de cyclomoteurs à boîte de vitesses

   Réponse du ministère : Équipement

   24/10/1996

   Pertinence

9. Question n° 17776 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Directive européenne relative à la vente de cyclomoteurs à boîte de vitesses

   Réponse du ministère : Équipement

   26/09/1996

   Pertinence

10. Question n° 07034 posée par M. Jacques Machet

    Mesures en faveur des jeunes conducteurs ayant pratiqué la conduite accompagnée

    Réponse du ministère : Équipement

    07/07/1994

    Pertinence