Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 17845 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité des motards

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/05/2005
Pertinence
Question n° 01941 posée par M. Marcel Vidal

Etat des abords des routes nationales notamment dans le département de l'Hérault

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

22/08/2002
Pertinence
Question n° 34878 posée par M. Marcel Vidal

Abattage des arbres bordant les routes nationales

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence
Question n° 33329 posée par M. Marcel Vidal

Missions des véhicules " patrouille " sur l'autoroute A75

Réponse du ministère : Équipement

24/05/2001
Pertinence
Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/02/2001
Pertinence
Question n° 25243 posée par M. Marcel Vidal

Renforcement de la sécurité routière et diminution du nombre des victimes de la route

Réponse du ministère : Équipement

18/05/2000
Pertinence
Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

16/04/1998
Pertinence
Question n° 04738 posée par M. Marcel Vidal

Prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1997
Pertinence
Question n° 13616 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance des crédits destinés à l'entretien du réseau routier dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Équipement

01/02/1996
Pertinence
Question n° 04355 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement du carrefour à l'entrée de la commune de Clermont-l'Hérault

Réponse du ministère : Équipement

06/01/1994
Pertinence