Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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592 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

506 questions

  1. Question n° 17845 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des motards

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17575 posée par M. Philippe Goujon

    Revente des véhicules d'occasion

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16883 posée par M. Thierry Repentin

    Immatriculation des cyclomoteurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Eclairage et signalisation des poids lourds

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15873 posée par M. Bernard Murat

    Allumage des feux de croisement de jour

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15653 posée par M. André Boyer

    Sécurité des conducteurs de deux-roues

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15743 posée par M. Georges Mouly

    Interdiction de fumer en conduisant

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15608 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences pour la sécurité des motards de la généralisation de l'allumage des feux de croisement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible