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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

   Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   12/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 17585 posée par M. Jean Louis Masson

   Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   12/05/2005

   Pertinence

3. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

   Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   17/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 15213 posée par M. Jean Louis Masson

   Maintien de Saint-Avold dans les subdivisions de l'équipement en Moselle

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   23/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 13656 posée par M. Jean Louis Masson

   Echéancier envisagé pour la réduction des sanctions prévues pour petits excès de vitesse

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   09/09/2004

   Pertinence

6. Question n° 13204 posée par M. Jean Louis Masson

   Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   22/07/2004

   Pertinence

7. Question n° 03611 posée par M. Jean Louis Masson

   Généralisation de la transmission par voie postale des résultats du permis de conduire

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   31/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 03612 posée par M. Jean Louis Masson

   Augmentation du nombre des inspecteurs du permis de conduire

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   31/10/2002

   Pertinence

9. Question n° 03325 posée par M. Jean Louis Masson

   Nombre insuffisant d'inspecteurs du permis de conduire en Moselle

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   24/10/2002

   Pertinence

10. Question n° 02940 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre d'inspecteurs du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    10/10/2002

    Pertinence