Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 16382 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un module d'enseignement à distance pour la formation des enseignants en sécurité routière

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16383 posée par M. Emmanuel Hamel

    Livrets de préparation sur le thème de la sécurité routière adressés aux établissements scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16392 posée par M. Emmanuel Hamel

    Introduction de la sécurité routière en classe de première

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16393 posée par M. Emmanuel Hamel

    Validation sociale de l'attestation scolaire de sécurité routière de second niveau

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08957 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'enseignement de la sécurité routière dans les écoles

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08975 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité routière au collège

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02519 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education à la sécurité routière des jeunes enfants

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible