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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 11290 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir de l'heure d'été
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12874 posée par M. Hubert Haenel
Présence de panneaux publicitaires le long des routes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09738 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Transport des matières dangereuses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08395 posée par M. Edouard Le Jeune
Contrôles antipollution des véhicules
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16792 posée par M. Michel Charasse
Accidents provoqués par du gros gibier: indemnisation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot
Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 30267 posée par M. Jean Cluzel
Etat de la route nationale 144 dans sa traversée du département de l'Allier
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29626 posée par M. Roger Boileau
Etude sur les casques motocyclistes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29642 posée par M. Edouard Le Jeune
Etude sur la sécurité des "deux roues"
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29643 posée par M. Louis Le Montagner
Etude sur les pare-chocs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence