Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

    Prévention de la somnolence au volant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07682 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation de l'aptitude visuelle à la conduite automobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02577 posée par M. André Vallet

    Dangers du cannabis au volant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01280 posée par M. Alain Vasselle

    Sécurité routière et mesures de lutte contre l'usage de stupéfiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36010 posée par M. Emmanuel Hamel

    Examen de la vision obligatoire pour les conducteurs âgés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02407 posée par M. André Rouvière

    Dispense de port de la ceinture de sécurité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01820 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conduite de véhicules automobiles pour des personnes victimes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01822 posée par M. Emmanuel Hamel

    Danger du manque de sommeil pour les automobilistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15389 posée par M. Franck Sérusclat

    Promotion de l'usage des éthylotests

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14858 posée par M. Alfred Foy

    Effets de certains médicaments sur la conduite automobile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible