Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 30120 posée par M. Michel Labeguerie

    Influence de la consommation des médicaments sur le risque de conduite automobile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32612 posée par M. Philippe Machefer

    Laboratoire de la sécurité routière: expériences sur les animaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34828 posée par M. Philippe Machefer

    Office national de sécurité routière: expériences sur des animaux vivants

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04116 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Blessés de la route: amélioration des secours

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13266 posée par M. Claude Fuzier

    Médicaments et conduite automobile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22995 posée par M. Edouard Le Jeune

    Sécurité routière : conséquences de la consommation de tranquillisants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04838 posée par M. François Lesein

    Lutte contre l'alcoolisme au volant

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06206 posée par M. José Balarello

    Contrôle de l'état physiologique des conducteurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14858 posée par M. Alfred Foy

    Effets de certains médicaments sur la conduite automobile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15389 posée par M. Franck Sérusclat

    Promotion de l'usage des éthylotests

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible