Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 27170 posée par M. Jean Amelin

Eclairage des véhicules: utilisation des phares blancs

Réponse du ministère : Urbanisme

05/12/1985
Pertinence
Question n° 26792 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etat des routes

Réponse du ministère : Urbanisme

14/11/1985
Pertinence
Question n° 26720 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Routes nationales: équipement en bornes d'appel d'urgence

Réponse du ministère : Urbanisme

07/11/1985
Pertinence
Question n° 26423 posée par M. Modeste Legouez

Travaux d'élargissement de la RN13 dans le département de l'Eure

Réponse du ministère : Urbanisme

24/10/1985
Pertinence
Question n° 26387 posée par M. Jacques-Richard Delong

Poids lourds: protection des roues arrière par temps de pluie

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 25622 posée par M. Daniel Percheron

Permis de conduire: intégration d'un programme de secourisme

Réponse du ministère : Urbanisme

12/09/1985
Pertinence
Question n° 25078 posée par M. Jacques Machet

Marne: sécurité routière

Réponse du ministère : Urbanisme

25/07/1985
Pertinence
Question n° 25151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression de tous les passages à niveau: montant de la dépense

Réponse du ministère : Transports

25/07/1985
Pertinence
Question n° 23928 posée par M. Louis Jung

Limitation de vitesse: modification de la réglementation

Réponse du ministère : Urbanisme

30/05/1985
Pertinence
Question n° 23956 posée par M. Albert Voilquin

Transporteurs routiers: renforcement de la réglementation

Réponse du ministère : Urbanisme

30/05/1985
Pertinence