Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

Sécurité sur les routes à deux et trois voies

Réponse du ministère : Transports

12/05/1978
Pertinence
Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot

Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27608 posée par M. Bernard Lemarié

Accidents de la circulation: demande de renseignements statistiques

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 28251 posée par M. Philippe Machefer

Route Bois-d'Arcy-Dreux: transformation en voie rapide

Réponse du ministère : Transports

28/11/1978
Pertinence
Question n° 31718 posée par M. Christian Poncelet

Renforcement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

24/10/1979
Pertinence
Question n° 31735 posée par M. André Barroux

Ceinture de sécurité et feux de croisement

Réponse du ministère : Transports

26/10/1979
Pertinence
Question n° 32277 posée par M. Paul Seramy

Accidents de la route: respect des interdictions préfectorales

Réponse du ministère : Transports

16/12/1979
Pertinence
Question n° 32278 posée par M. Paul Seramy

Cars de ramassage scolaire: signaux de détresse spéciaux

Réponse du ministère : Transports

16/12/1979
Pertinence
Question n° 34076 posée par M. Henri Caillavet

Accidents en ville: utilité de la ceinture dans les chocs latéraux

Réponse du ministère : Intérieur

08/05/1980
Pertinence
Question n° 35130 posée par M. Paul Seramy

Vitesse des poids lourds: réglementation

Réponse du ministère : Transports

10/09/1980
Pertinence