Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 25989 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Travaux de voirie: limites administratives

Réponse du ministère : Intérieur

14/04/1978
Pertinence
Question n° 28054 posée par M. Philippe Machefer

Limitation de vitesse sur autoroutes: remise en cause

Réponse du ministère : Transports

11/11/1978
Pertinence
Question n° 29248 posée par M. Jacques Mossion

Refonte de la signalisation de direction sur autoroutes

Réponse du ministère : Transports

22/02/1979
Pertinence
Question n° 32415 posée par M. Gérard Ehlers

"Voie express" Petite-Synthe-autoroute du Nord: danger

Réponse du ministère : Transports

28/12/1979
Pertinence
Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot

Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit

Réponse du ministère : Transports

30/04/1980
Pertinence
Question n° 01735 posée par M. Philippe Machefer

Conditions de circulation sur autoroute

Réponse du ministère : Transports

11/09/1981
Pertinence
Question n° 03896 posée par M. Philippe Machefer

Radio et télévision: campagne pour une meilleure conduite routière

Réponse du ministère : Transports

15/01/1982
Pertinence
Question n° 05411 posée par M. Francis Palmero

Sécurité routière: amélioration

Réponse du ministère : Transports

21/04/1982
Pertinence
Question n° 07528 posée par M. Albert Voilquin

Catastrophe de Beaune: sécurité routière

Réponse du ministère : Transports

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08266 posée par M. Hubert Martin

Autoroutes: mobilité des glissières de sécurité

Réponse du ministère : Transports

14/10/1982
Pertinence