Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 26651 posée par M. Philippe Machefer

Affichage sur le bord des routes: danger

Réponse du ministère : Environnement

09/06/1978
Pertinence
Question n° 28054 posée par M. Philippe Machefer

Limitation de vitesse sur autoroutes: remise en cause

Réponse du ministère : Transports

11/11/1978
Pertinence
Question n° 28251 posée par M. Philippe Machefer

Route Bois-d'Arcy-Dreux: transformation en voie rapide

Réponse du ministère : Transports

28/11/1978
Pertinence
Question n° 32612 posée par M. Philippe Machefer

Laboratoire de la sécurité routière: expériences sur les animaux

Réponse du ministère : Transports

31/01/1980
Pertinence
Question n° 34828 posée par M. Philippe Machefer

Office national de sécurité routière: expériences sur des animaux vivants

Réponse du ministère : Transports

16/07/1980
Pertinence
Question n° 01735 posée par M. Philippe Machefer

Conditions de circulation sur autoroute

Réponse du ministère : Transports

11/09/1981
Pertinence
Question n° 02250 posée par M. Philippe Machefer

Déviation de la Nationale 446 entre le Petit Jouy et le passage à niveau 65

Réponse du ministère : Transports

15/10/1981
Pertinence
Question n° 03896 posée par M. Philippe Machefer

Radio et télévision: campagne pour une meilleure conduite routière

Réponse du ministère : Transports

15/01/1982
Pertinence
Question n° 05156 posée par M. Philippe Machefer

Poids lourds: respect de la limitation de vitesse

Réponse du ministère : Transports

03/04/1982
Pertinence