Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

Sécurité sur les routes à deux et trois voies

Réponse du ministère : Transports

12/05/1978
Pertinence
Question n° 29010 posée par M. Jean Cluzel

Usagers de deux roues: danger

Réponse du ministère : Transports

08/02/1979
Pertinence
Question n° 30267 posée par M. Jean Cluzel

Etat de la route nationale 144 dans sa traversée du département de l'Allier

Réponse du ministère : Transports

16/05/1979
Pertinence
Question n° 32425 posée par M. Jean Cluzel

Conduite en état d'ivresse: application de la loi

Réponse du ministère : Justice

29/12/1979
Pertinence
Question n° 03612 posée par M. Jean Cluzel

Suppression des codes en ville: consultation du Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

24/12/1981
Pertinence
Question n° 04226 posée par M. Jean Cluzel

Utilisation des codes: bilan d'étude

Réponse du ministère : Transports

04/02/1982
Pertinence
Question n° 09139 posée par M. Jean Cluzel

RN 144: travaux de modernisation

Réponse du ministère : Transports

23/11/1982
Pertinence
Question n° 11985 posée par M. Jean Cluzel

Informations sur la suppression de l'obligation dite des "Codes en ville"

Réponse du ministère : Transports

26/05/1983
Pertinence
Question n° 12109 posée par M. Jean Cluzel

Véhicules de société: responsabilité du chef d'entreprise

Réponse du ministère : Justice

09/06/1983
Pertinence
Question n° 25378 posée par M. Jean Cluzel

Utilisation de la gendarmerie dans le domaine économique

Réponse du ministère : Défense

08/08/1985
Pertinence