Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 27608 posée par M. Bernard Lemarié

Accidents de la circulation: demande de renseignements statistiques

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 01939 posée par M. Henri Caillavet

Contrôles par alcootest

Réponse du ministère : Intérieur

12/02/1981
Pertinence
Question n° 03878 posée par M. Serge Mathieu

Statistiques relatives à la journée de circulation alternée du 1er octobre 1997

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/10/1997
Pertinence
Question n° 25688 posée par Mme Dinah Derycke

Statistiques françaises sur les accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

01/06/2000
Pertinence
Question n° 02379 posée par M. Serge Mathieu

Statistiques de la sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 04852 posée par M. Jean Louis Masson

Différenciation des catégories de véhicules dans les statistiques sur les accidents mortels de la route

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05767 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité routière

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05768 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle de la vitesse des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 07149 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents mortels de la route

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07995 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle de la vitesse des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/03/2009
Pertinence