Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2302 questions

  1. Question n° 25870 posée par M. René Tinant

    Ceintures de sécurité: conditions d'obligation de port

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25989 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Travaux de voirie: limites administratives

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

    Sécurité sur les routes à deux et trois voies

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26645 posée par M. Serge Mathieu

    Manifestations sportives: sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26651 posée par M. Philippe Machefer

    Affichage sur le bord des routes: danger

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

    Marché des voitures d'occasion: règlementation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

    Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot

    Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02294 posée par M. Henri Caillavet

    Textes d'application de la loi tendant à prévenir la conduite sous l'empire d'un état alcoolique

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02295 posée par M. Jean Cluzel

    Prévention des accidents causés par le renversement de tracteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible