Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

Santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25282 posée par M. Alain Vasselle

Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25216 posée par M. Alain Houpert

Situation alarmante de la santé bucco-dentaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25003 posée par Mme Marie-France de Rose

Santé bucco-dentaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson

Réforme de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/12/2016
Pertinence
Question n° 24155 posée par M. Alain Joyandet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/12/2016
Pertinence
Question n° 0962G posée par M. Jean-Louis Tourenne

Rétablissement des comptes de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/09/2016
Pertinence
Question n° 23264 posée par M. Mathieu Darnaud

Déremboursement total des médicaments destinés à lutter contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence