Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel

Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24898 posée par Mme Françoise Férat

Discriminations à l'embauche des diabétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

Lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

Centre d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23593 posée par Mme Françoise Gatel

Avis de projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23494 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attentes du secteur de l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Yves Détraigne

Hausse de la cotisation de la retraite complémentaire obligatoire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/10/2016
Pertinence