Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 17691 posée par M. Hervé Maurey

    Substitution de médicaments dispensés par voie inhalée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17635 posée par M. Loïc Hervé

    Réforme de la rémunération des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16553 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation économique du secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16472 posée par Mme Annick Billon

    Situation du secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16247 posée par M. Claude Kern

    Avenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16040 posée par M. Hervé Maurey

    Substitution de médicaments dispensés par voie inhalée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

    Politique gouvernementale du médicament générique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10254 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conséquences de l'inscription du paracétamol au répertoire des génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0685S posée par M. Henri Tandonnet

    Situation du groupe pharmaceutique BMS-Upsa

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Évolution de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne