Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

282 questions

  1. Question n° 19961 posée par M. Philippe Paul

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19094 posée par M. Éric Doligé

    Avenir de la réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18360 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

    Interruption volontaire de grossesse de mineures

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17206 posée par M. Philippe Paul

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16507 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15206 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Application de l'article 57 de la loi n° 2008-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12488 posée par Mme Michèle André

    Tarifs des maisons de retraites

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible