Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
317 questions
-
Question n° 22937 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Situation des agents en autorisation spéciale d'absence pour vulnérabilité face à la Covid-19
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 00907 posée par Mme Colette Giudicelli
Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00571 posée par M. Jean-Marie Morisset
Traitement du cancer par radiothérapie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau
Amélioration de l'accès aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15508 posée par M. Alain Néri
Assurance maladie obligatoire des fonctionnaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 14742 posée par M. Franck Montaugé
Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 13445 posée par Mme Michèle André
Décret d'application concernant la coordination des différents régimes en matière d'assurance invalidité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12275 posée par M. Yves Détraigne
Accessibilité des feuilles de soins
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 11242 posée par Mme Annie David
Prise en charge des frais de transport des enfants handicapés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher
Refondation du système de sécurité sociale étudiante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence