Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
151 questions
-
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson
Prestation d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 20169 posée par M. Bernard Delcros
Modalités de versement de la prime à la naissance
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 19968 posée par M. André Trillard
Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau
Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20027 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20033 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Retraite des élus locaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19749 posée par Mme Annie David
Suppression du critère de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé pour l'obtention d'une retraite anticipée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19750 posée par Mme Laurence Cohen
Régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19768 posée par M. Jean-François Rapin
Date de versement des retraites complémentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier
Cotation des actes de radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence