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Questions avec réponses

2365 questions

1. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

   Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09488 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réforme du congé maternité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0666G posée par M. Pascal Martin

   Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0988S posée par M. Philippe Tabarot

   Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09371 posée par Mme Annie Le Houerou

   Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'une pension de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09392 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Situation des établissements et services pour personnes âgées

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

   Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0657G posée par Mme Jocelyne Guidez

   Loi relative au grand âge et à l'autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   30/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

    Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    30/11/2023

    Pertinence