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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
326 questions
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Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12816 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'un minimum de pension égal au SMIC
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge
Réforme du financement des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson
EHPAD : prise en charge du petit matériel médical
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard
Devenir des pharmacies minières
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des médecins spécialistes du secteur 1
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence