Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 01666 posée par M. Henri Portier

Conditions d'attribution des allocations familiales aux apprentis

Réponse du ministère : Famille

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02425 posée par M. Louis Souvet

Modalités de versement de l'allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03723 posée par M. Jean Pourchet

Bonification de retraite des mères de famille

Réponse du ministère : Famille

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03941 posée par M. André Bohl

Allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04540 posée par M. Michel Alloncle

Augmentation des maladies sexuellement transmissibles

Réponse du ministère : Famille

04/05/1989
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Georges Gruillot

Protection sociale des allocataires du RMI

Réponse du ministère : Famille

26/05/1989
Pertinence
Question n° 05041 posée par M. Jean Faure

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05128 posée par M. Louis Souvet

Date d'entrée en vigueur des pensions de retraite

Réponse du ministère : Famille

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05941 posée par M. Jacques Machet

Situation des familles de trois enfants

Réponse du ministère : Famille

03/08/1989
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Edouard Le Jeune

Revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

22/02/1990
Pertinence