Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 05491 posée par M. Bernard Laurent

    Budget pour 1988: prévision de prélèvement sur les fonds de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09173 posée par M. Philippe Madrelle

    Représentation des retraités dans les conseils d'administration des caisses de sécurité sociale et de retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01104 posée par M. Marcel Vidal

    Réorganisation de la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01332 posée par M. Jacques Oudin

    Productivité et efficacité des organismes et caisses de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01573 posée par M. Paul Souffrin

    Suppression du taux de prélèvement sur les cotisations pour les frais de gestion administrative du régime local

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01657 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Traitement des demandes de renseignements par la caisse d'allocations familiales d'Arras (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02305 posée par M. Bernard Barbier

    Représentation des préretraités et des retraités au sein des organismes de la protection sociale

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02452 posée par M. Jean Cluzel

    Représentation des retraités et préretraités dans les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02495 posée par M. Roland du Luart

    Personnel des organismes sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02773 posée par M. Jean Huchon

    Représentativité de la fédération des orthophonistes dans les commissions paritaires régionales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible