Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 05658 posée par M. Rémi Herment

    Artisans tondeurs de moutons: régime de protection sociale

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22242 posée par M. Rémi Herment

    Protection sociale des chômeurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01323 posée par M. Rémi Herment

    Difficultés futures des systèmes de retraite par répartition

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07986 posée par M. Rémi Herment

    Couverture sociale des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00983 posée par M. Rémi Herment

    Avantages sociaux accordés aux parents d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05085 posée par M. Rémi Herment

    Situation des CODERPA et évolution des retraites

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06806 posée par M. Rémi Herment

    Régime des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06821 posée par M. Rémi Herment

    Situation de l'encadrement des établissements pour personnes inadaptées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07373 posée par M. Rémi Herment

    Situation des CODERPA et évolution des retraites

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07808 posée par M. Rémi Herment

    Situation des personnels du secteur social

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible