Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

Refondation du système de sécurité sociale étudiante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence
Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05849 posée par M. André Trillard

Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05149 posée par M. Alain Fauconnier

Mutuelles étudiantes LMDE

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04935 posée par M. Jean-René Lecerf

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04159 posée par M. Philippe Marini

Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 03891 posée par Mme Colette Mélot

Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03718 posée par M. Michel Doublet

Régime additionnel des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03747 posée par M. Daniel Percheron

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat

Retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence