Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

    Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

    Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12878 posée par M. Michel Savin

    Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de dix-huit ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10639 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05849 posée par M. André Trillard

    Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05149 posée par M. Alain Fauconnier

    Mutuelles étudiantes LMDE

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04935 posée par M. Jean-René Lecerf

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04159 posée par M. Philippe Marini

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03891 posée par Mme Colette Mélot

    Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible