Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre

Coordination des différents régimes d'assurance invalidité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20673 posée par M. Antoine Lefèvre

Extension des déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

Reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/05/2014
Pertinence
Question n° 10135 posée par M. Antoine Lefèvre

Recrudescence de la gale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/01/2014
Pertinence
Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir des pharmacies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Pertinence
Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06817 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05520 posée par M. Antoine Lefèvre

Reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence