Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
793 questions
-
Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02356 posée par M. Serge Mathieu
Prix de l'alcool
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard
Droits aux indemnités journalières
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger
Honoraires des médecins spécialistes
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne
Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des médecins spécialistes du secteur 1
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 14241 posée par M. André Vantomme
Moyens affectés à la psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat
Tarification à l'activité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence