Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 01155 posée par M. Bernard Piras

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01404 posée par M. Alain Fauconnier

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 03331 posée par Mme Évelyne Didier

Réseau lorrain d'insuffisance cardiaque ICALOR

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 04044 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de prise en charge du dispositif médical à pression continue pour le traitement de l'apnée du sommeil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04237 posée par Mme Françoise Férat

Prise en charge des traitements de l'apnée du sommeil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04489 posée par M. Philippe Leroy

Malades d'apnée du sommeil : prise en charge des traitements par pression

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04600 posée par Mme Gisèle Printz

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04706 posée par M. Roland du Luart

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence