Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 22114 posée par M. Rachel Mazuir

Baisse du coût des prothèses auditives

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20451 posée par Mme Colette Giudicelli

Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20359 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

Remboursement de la radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 06817 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06215 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions pour bénéficier du régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 02601 posée par M. André Dulait

Inadéquation des droits aux indemnités journalières au-delà de six mois pour les arrêts maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02020 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence