Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 25234 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25243 posée par M. Cédric Perrin

Représentativité de la confédération française des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24410 posée par Mme Brigitte Micouleau

Pensions de réversion et insécurité juridique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23540 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des personnes âgées à domicile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

13/10/2016
Pertinence
Question n° 22755 posée par M. François Bonhomme

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22682 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des retraités de l'artisanat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22353 posée par M. Jean Pierre Vogel

Certificat de décès et permanence des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22239 posée par Mme Marie Mercier

Opticiens et mutuelles complémentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence