Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2909 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2138 questions

Question n° 20060 posée par M. Michel Boutant

Discriminations frappant les médecins hospitaliers étrangers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19961 posée par M. Philippe Paul

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19575 posée par M. Gérard Miquel

Avenir des petites officines en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19580 posée par M. Alain Chatillon

Situation économique des pharmacies en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19428 posée par M. Marc Daunis

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19457 posée par Mme Samia Ghali

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19094 posée par M. Éric Doligé

Avenir de la réforme de la médecine du travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19107 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Reconnaissance des maladies professionnelles liées à l'usage des pesticides

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19037 posée par M. François Marc

Avenir des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence