Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 00017 posée par M. Rémi Herment

Sécurité sociale: remboursement des frais de soins préventifs

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00043 posée par M. Serge Mathieu

Centres de soins: tarifs

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00109 posée par M. Jules Roujon

Régimes d'assurance-maladie: harmonisation

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Branche "maladie": état de la trésorerie

Réponse du ministère : Solidarité

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00825 posée par M. Henri Caillavet

Harmonisation des régimes sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence
Question n° 01259 posée par M. Francis Palmero

Double cotisation d'assurance-maladie

Réponse du ministère : Solidarité

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01261 posée par M. Francis Palmero

Citoyens français résidant en principauté de Monaco: couverture sociale

Réponse du ministère : Solidarité

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01415 posée par M. Maurice Blin

Indemnités journalières d'assurance maladie: mode de calcul

Réponse du ministère : Solidarité

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01623 posée par M. Robert Schwint

Indemnités journalières de longue maladie

Réponse du ministère : Solidarité

03/09/1981
Pertinence
Question n° 01705 posée par M. Paul Girod

Utilisation de la procédure "Du autorisation d'avance"

Réponse du ministère : Solidarité

09/09/1981
Pertinence