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2725 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1960 questions
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Question n° 26504 posée par M. Marcel Fortier
Vaccins: remboursement par la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26537 posée par M. Jean Cauchon
Lycéens: assurance sociale au-delà de vingt et un ans
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26687 posée par M. Louis Jung
Assurances maladie et maternité: personnes vivant maritalement avec un assuré
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26702 posée par M. Michel Crucis
Régimes d'assurance des ministres des cultes: textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26789 posée par M. Marcel Gargar
Guadeloupe: opérations financières de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26790 posée par M. Marcel Gargar
Guadeloupe: rentes et pensions
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 26905 posée par M. Francis Palmero
Généralisation de la Sécurité sociale: décrets d'application
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02273 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des Français affiliés à l'office belge de sécurité sociale d'Outre- Mer
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27057 posée par M. René Chazelle
Sécurité sociale des étudiants: situation financière
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 27171 posée par M. Francis Palmero
Aides aux rescapés de Kolwezi
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence