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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1148G posée par M. Ronan Dantec

   Nucléaire en France

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 1117G posée par M. Jean Desessard

   Fermeture de la centrale de Fessenheim

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/01/2017

   Pertinence

3. Question n° 23067 posée par M. Roland Courteau

   Réforme du marché européen du carbone

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   25/08/2016

   Pertinence

4. Question n° 0903G posée par M. Christian Namy

   Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   10/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 0886G posée par M. Hervé Poher

   Moyens donnés à l'autorité de sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 1452S posée par M. Jean Louis Masson

   Réforme du code minier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   26/05/2016

   Pertinence

7. Question n° 1425S posée par M. Didier Marie

   Sécurité dans les centrales nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/04/2016

   Pertinence

8. Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avenir du carburant diesel et des véhicules

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1340S posée par Mme Stéphanie Riocreux

   Pratiques commerciales du secteur des énergies renouvelables

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   10/12/2015

   Pertinence

10. Question n° 1325S posée par M. Patrick Chaize

    Enquête nationale sur l'éclairage public en 2014

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    26/11/2015

    Pertinence