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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0978G posée par Mme Catherine Deroche

   Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   14/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1503S posée par Mme Annick Billon

   Interventions territoriales de l'État et marais poitevin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   28/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 1474S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Avenir du parc de la Poudrerie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   23/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mesures suite aux inondations

   Réponse du Premier ministre

   10/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1371S posée par M. Roland Courteau

   Bassin versant de la Berre et réserve africaine de Sigean

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 0641G posée par M. Michel Amiel

   Lignes très haute tension

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 1131S posée par M. Michel Bouvard

   Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée pour 2016 à 2021

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 0475G posée par M. Jean-Jacques Panunzi

   Développement énergétique de la Corse

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 1028S posée par M. Daniel Laurent

   Autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec

    Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    31/10/2014

    Pertinence