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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
231 questions
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Question n° 1790S posée par Mme Nathalie Goulet
Situation sanitaire et environnementale de la carrière de Tournai-sur-Dive
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1485S posée par M. Philippe Tabarot
Transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0841S posée par M. Rémy Pointereau
Dispositifs d'alerte des populations dans les communes concernées par le périmètre du plan particulier d'intervention
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. François Calvet
Exploitation des carrières de Vingrau
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0149S posée par Mme Nelly Tocqueville
Part d'énergie nucléaire dans le mix énergétique à l'horizon 2025
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi
Prise en charge des victimes de la pollution
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1148G posée par M. Ronan Dantec
Nucléaire en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1149G posée par Mme Annie David
Suppression de postes à EDF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Relations diplomatiques avec les États-Unis
Réponse du Premier ministre
Pertinence