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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
231 questions
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Question n° 04991 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences de la fixation d'un horaire d'été sur la pollution
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09154 posée par M. Charles de Cuttoli
Fixation de l'heure
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09155 posée par M. Charles de Cuttoli
Fixation de l'heure
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 12219 posée par M. Henri Collette
Heure légale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12502 posée par M. André Fosset
Conséquences du retour à l'heure d'hiver : évaluation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14740 posée par M. Albert Voilquin
Conséquences de l'heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14982 posée par M. Henri Collette
Négociations communautaires relatives à l'heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14984 posée par M. Henri Collette
Inscription à l'ordre du jour du Parlement de la proposition de loi relative à la suppression de l'heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17314 posée par M. Roland Courteau
Bilan de l'heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17340 posée par M. Charles de Cuttoli
Suppression de l'heure d'été
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence