Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 04384 posée par M. Yves Détraigne

Cyberattaques contre les centres hospitaliers

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 20461 posée par M. Stéphane Ravier

Produit total des différentes amendes dues aux mesures sanitaires durant l'année 2020

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17209 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Patrick Chaize

Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15459 posée par M. Jean-Marie Janssens

Création d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15566 posée par M. Olivier Jacquin

Versement du produit des amendes liées au confinement à l'hôpital public

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15168 posée par M. Loïc Hervé

Amendes et abondement d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Édouard Courtial

Emploi du produit des amendes de confinement

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

Organisation des appels sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence