Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 15425 posée par M. Patrice Joly

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18025 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Revalorisation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18278 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22944 posée par Mme Isabelle Briquet

    Statut du personnel paramédical des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22949 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Statut du personnel paramédical des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23185 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des techniciens des laboratoires médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23217 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance en catégorie A de la profession de technicien de laboratoire médical

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23348 posée par Mme Maryse Carrère

    Techniciens de laboratoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23932 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23940 posée par Mme Sylviane Noël

    Réévaluation des carrières et de la rémunération des ambulanciers dans le cadre des négociations liées au Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte