Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 2046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25889 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Revendications des ambulanciers du secteur public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1728S posée par Mme Chantal Deseyne

    Oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1909G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23112 posée par Mme Else Joseph

    Exclusion des services de soins infirmiers associatifs à domicile des mesures de revalorisation du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1686S posée par M. Bruno Belin

    Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22154 posée par M. Franck Montaugé

    Revalorisation salariale des professionnels des secteurs social, médico-social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22002 posée par Mme Else Joseph

    Extension du complément de traitement indiciaire aux professionnels des établissements publics médico-sociaux autonomes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21544 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ségur de la santé et revalorisation salariale des métiers paramédicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible